PROMACEO
Mentions légales
Qui édite ce site, qui l'héberge, et ce qu'il fait exactement.
Éditeur du site
Le site promaceo.com (ci-après « le Site ») est édité par :
| Dénomination | PROMACEO |
|---|---|
| Forme juridique | SASU (société par actions simplifiée à associé unique) |
| Capital social | 500,00 € |
| Immatriculation | RCS Amiens 131 245 615 (SIREN 131 245 615), immatriculée le 16 octobre 2026 — greffe du tribunal de commerce d'Amiens |
| Code d'activité | 62.01Z — programmation informatique |
| TVA intracommunautaire | FR83 131 245 615 |
| Siège social | 132 avenue Valéry Giscard d'Estaing, A202, 80000 Amiens, France |
| Président | Frédéric DAVANNE |
| Courriel | contact@promaceo.fr |
| Téléphone | 06 50 81 23 56 |
Directeur de la publication
Frédéric DAVANNE, président de PROMACEO, en qualité de directeur de la publication.
Hébergement
Le Site est hébergé par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — infomaniak.com.
Nature du Site
Le Site est un portail de présentation. Il expose le catalogue des logiciels édités par PROMACEO et renvoie, par simples liens, vers le site propre de chacun d'eux. Il ne comporte ni compte utilisateur, ni formulaire, ni espace de dépôt de fichiers, et aucune vente n'y est conclue.
Chaque logiciel du catalogue dispose de ses propres conditions générales de vente, de ses propres tarifs et de sa propre politique de données, qui figurent sur son site et qui seuls engagent PROMACEO à l'égard de ses clients. Les descriptions présentées ici sont informatives et ne valent pas offre contractuelle.
Propriété intellectuelle
La structure du Site, ses textes, sa charte graphique et les dénominations « PROMACEO », « ProBeaTech » et « HygroMap » sont la propriété de PROMACEO. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, à d'autres fins que la consultation individuelle et privée, est soumise à autorisation écrite préalable.
Les marques, dénominations et logos de tiers éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs. PROMACEO n'est ni affilié à, ni agréé par, ni sponsorisé par ces tiers.
Liens sortants
Le Site renvoie vers les sites des logiciels édités par PROMACEO et, le cas échéant, vers des ressources publiques. PROMACEO n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques en matière de données.
Disponibilité
PROMACEO s'efforce de maintenir le Site accessible, sans garantie de disponibilité continue. Le Site peut être interrompu à tout moment pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure, sans préavis ni indemnité.
Signaler un contenu
Toute remarque portant sur une information inexacte, un lien rompu ou un contenu contestable peut être adressée à contact@promaceo.fr. Les signalements sont traités dans les meilleurs délais.
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce d'Amiens pour les litiges entre professionnels.
Dernière mise à jour : 23 octobre 2026.